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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA INTER CAVES
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GRAINES DE VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINES DE VINS
SA INTER CAVES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3272230
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2014
GRAINES DE VINS de SA INTER CAVES

Présentation de la marque GRAINES DE VINS

Déposée le 2 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SA INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINES DE VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA INTER CAVES domicilié(e) Parc d'Activités la Haie Griselle, 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé MONTEMBAULT SA INTER CAVES domicilié(e) 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France.

La marque GRAINES DE VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES DE VINS est expirée depuis le 2 février 2014.

SA INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : WOUAOU VIN DE KAFE , L'Estelou LE PASTIS D'ANTAN , LA RESERVAVIN R , Les Petites Vendanges , BARON DE PEYRAC , COMTE JEAN DE LA FERTE , L P V , LA MUSE DES CHEVALIERS


SA INTER CAVES, Société Anonyme - Parc d'Activités la Haie Griselle, 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France - SIREN 311999312


M. Hervé MONTEMBAULT SA INTER CAVES - 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450093 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453215 - Publication au BOPI 2007-04-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

– boissons alcooliques (à l'exception des bières).